Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC EN POCHE
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN, FERNAND NATHAN et CIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1624049
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2000
ARC EN POCHE de LIBRAIRIE FERNAND NATHAN

Présentation de la marque ARC EN POCHE

Déposée le 29 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC EN POCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN domicilié(e) 9, rue Méchain, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET Hélène PETIT - France.

La marque ARC EN POCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN POCHE est expirée depuis le 29 octobre 2000.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN a également déposé les autres marques suivantes : BIBLIOTHEQUE PETITS LAPINS , BATEAU FLASH , DICTIONIMAGE , SPEAKEASY , MAINS VERTES , MELIMEMOT , PLANETE BLEUE DES ENFANTS , LES PRATIQUES DE L'EDUCATION , ROLLYPRINT NATHAN , MUSILIVRES


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN, FERNAND NATHAN et CIE, Société Anonyme - 9, rue Méchain, 75014 PARIS - France


le CABINET Hélène PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;films impressionnés, dessins animés, diapositives, supports d'enregistrements magnétiques, cassettes, vidéocassettes, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information;ordinateurs, micro-ordinateurs, gammes de produits informatiques pour ordinateurs et leurs pièces détachées, notamment disques et disquettes, bandes magnétiques, logiciels et progiciels.Appareils pour jeux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement, tous services destinés à la récréation du public;services d'édition, de publication et de distribution, de textes, de publications, d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums ou de tous supports d'informations;services d'abonnement à tous supports d'informations;cours par correspondance;organisation de colloques, de séminaires, de conférences et de cours;organisation de concours et de jeux notamment en matière culturelle, d'éducation et de divertissement;divertissements télévisés et radiophoniques;tous spectacles et manifestations culturelles;production de films et d'émissions de télévision ou de radio;location d'enregistrements sonores; prêts de livres et de disques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.