Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DES MOTS
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN-FERNAND NATHAN ET CIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4040835
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/10/2023
TERRE DES MOTS de LIBRAIRIE FERNAND NATHAN-FERNAND NATHAN ET CIE

Présentation de la marque TERRE DES MOTS

Déposée le 18 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN-FERNAND NATHAN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERRE DES MOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN-FERNAND NATHAN ET CIE domicilié(e) 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Madame Marion TERTRAIS domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRE DES MOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES MOTS est expirée depuis le 18 octobre 2023.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN-FERNAND NATHAN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : RADIO EASY , PEPINO , PETIT DEVIENDRA GRAND , MELOD'HISTOIRES , (Marque figurative) , J'Y GO ! VOYAGER EN... JE SUIS UNIVERSEL , ACTIBRIQUES , LES INITIATIVES PERSONNELLES , CONTES ET LEGENDES , MEMO BAC


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN-FERNAND NATHAN ET CIE, Société anonyme - 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 562110049


NONY, Madame Marion TERTRAIS - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 2 septembre 2020 - Changement d'adresse n°794074 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-02

Publications électroniques téléchargeables et notamment textes littéraires, livres, ouvrages et manuels scolaires, méthodes d'apprentissage de la lecture, méthodes d'apprentissage de la langue (grammaire, conjugaison, orthographe, vocabulaire), magazines, albums, journaux, revues ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels de jeux, notamment dans le domaine de l'apprentissage de la langue (grammaire, conjugaison, orthographe, vocabulaire) ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, notamment dans le domaine de l'apprentissage de la langue (grammaire, conjugaison, orthographe, vocabulaire) ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation de publications électroniques, de programmes radiophoniques, télévisés ou de diffusion, de films cinématographiques ou autre contenu de divertissement audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail.

Imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, méthodes d'apprentissage de la lecture ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters ; papier, carton, article pour reliure ; publications ; prospectus ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils.

Services de télécommunications ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques et téléphoniques ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; transmission aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif et éducatif audio/visuel interactif ; services de télécommunication à savoir services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogues en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de fourniture (diffusion) d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement audio/visuel interactif.

Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation, et notamment dans le domaine de l'apprentissage de la langue (grammaire, conjugaison, orthographe, vocabulaire) ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, fiches, manuels et ouvrages scolaires, méthodes d'apprentissage de la lecture, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs (divertissement) ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision.