Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nathan
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN-FERNAND NATHAN ET CIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3982148
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2023
Nathan de LIBRAIRIE FERNAND NATHAN-FERNAND NATHAN ET CIE

Présentation de la marque Nathan

Déposée le 12 février 2013 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN-FERNAND NATHAN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Nathan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN-FERNAND NATHAN ET CIE domicilié(e) 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Madame Marion TERTRAIS domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque Nathan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nathan est expirée depuis le 12 février 2023.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN-FERNAND NATHAN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : RADIO EASY , PEPINO , PETIT DEVIENDRA GRAND , MELOD'HISTOIRES , (Marque figurative) , J'Y GO ! VOYAGER EN... JE SUIS UNIVERSEL , ACTIBRIQUES , LES INITIATIVES PERSONNELLES , CONTES ET LEGENDES , MEMO BAC


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN-FERNAND NATHAN ET CIE, Société anonyme - 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 562110049


NONY, Madame Marion TERTRAIS - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 2 septembre 2020 - Changement d'adresse n°794074 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-02

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage, tableaux accroche-clefs, appuie-tête [meubles], armoires, bancs [meubles], étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, pans de boiseries pour meubles, casiers à bouteilles, boutons [poignées] non métalliques, buffets, buffets roulants [meubles], meubles de bureau, bureaux [meubles], cadres [encadrements], caisses et coffres non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, canapés, casiers, chaises [sièges], chaises longues, chariots [mobilier], charnières non métalliques, rayons pour classeurs [meubles], comptoirs [tables], conteneurs non métalliques, corbeilles non métalliques, paniers non métalliques, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, divans, échelles en bois ou en matières plastiques, écriteaux en bois ou en matières plastiques, chaises hautes pour enfants, trotteurs pour enfants, établis, présentoirs, présentoirs pour journaux, garnitures de lits non métalliques, roulettes de lits non métalliques, sommiers de lits, lutrins, marchepieds non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, roulettes de meubles non métalliques, portes de meubles, rayons de meubles, mobiles [objets pour la décoration], mobiles décoratifs produisant des sons, oreillers, tapis pour parcs pour bébés, parcs pour bébés, berceaux, patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, armoires à pharmacie, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes [meubles], crochets de portemanteaux non métalliques, portemanteaux [meubles], garnitures de portes non métalliques, poignées de portes non métalliques, pupitres, mobilier scolaire, secrétaires, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, sièges métalliques, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], tables (meubles), tables métalliques, tables à langer murales, tablettes de rangement, tabourets, tapis de change pour bébés, tiroirs, tables de toilette, tréteaux [mobilier], vitrines [meubles].

Tapis, tapis antiglissants ; paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel.

Services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication (transmission de données).

Services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements et des discussions interactives ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateurs et dans le domaine de l'informatique (services d'ingénierie) ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière de programmation informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion (entretien) et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; transfert de données de documents d'un format informatique en un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; fourniture de plateforme de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des oeuvres visuelles, des oeuvres audio, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des oeuvres électroniques.