Déposée par voie électronique le 4 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN FERNAND NATHAN & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « livre apprenant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN FERNAND NATHAN & CIE domicilié(e) 92 avenue de France,
75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIBRAIRIE FERNAND NATHAN FERNAND NATHAN & CIE, Sa,
Mme Apollis Dominique domicilié(e) 92 avenue de France,
75013 Paris - France.
La marque livre apprenant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN FERNAND NATHAN & CIE, SA - 92 avenue de France,
75013 PARIS - France - SIREN 562110049
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN FERNAND NATHAN & CIE, Sa,
Mme Apollis Dominique - 92 avenue de France,
75013 Paris - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Inscription le 2 septembre 2020 - Changement d'adresse n°794074 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-02
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2020 n°2752845 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-06-30
Supports d informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes video, cartouches, cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d enseignement ; appareils d enseignement audiovisuels ; appareils et instruments pour le traitement de l information ; programmes d ordinateurs enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés), bases de données électroniques ;
Publicité ; diffusion d annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnements à des journaux pour des tiers ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; services d'organisation d expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'abonnements pour des tiers à des revues, périodiques, livres, magazines, journaux, lettres d'information, manuels et ouvrages scolaires, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels parascolaires, journaux, lettres d'information, manuels et ouvrages scolaires, brochures, catalogues, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ;
Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques radiophoniques et téléphoniques ; services de transmission et de diffusion d'informations, d images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; services de messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de courrier électronique ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; transmission électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion et fourniture de contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial ; ;
Fourniture de publications électroniques (non téléchargeables) ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et revues électroniques en ligne.
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