LIBRAIRIE FERNAND NATHAN-FERNAND NATHAN & Cie, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
94550531
Date de dépôt :
22/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2024
Présentation de la marque L'ATELIER DE FRANCAIS
Déposée le 22 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN-FERNAND NATHAN & Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ATELIER DE FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN-FERNAND NATHAN & Cie domicilié(e) 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, A l'attention de Dominique APOLLIS, Direction Juridique domicilié(e) 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France.
La marque L'ATELIER DE FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN-FERNAND NATHAN & Cie, Société Anonyme - 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 562110049
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, A l'attention de Dominique APOLLIS, Direction Juridique - 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France
Inscription le 30 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208479 - Publication au BOPI 1996-10-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2004 n°2273057 - Publication au BOPI 2004-09-29
Inscription le 16 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396283 - Publication au BOPI 2004-07-16
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04
Inscription le 17 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549254 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-17
Inscription le 17 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549253 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-17
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2015 n°2581701 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-18
Inscription le 2 septembre 2020 - Changement d'adresse n°794074 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-02
- produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, cartes à jouer. Edition de livres, revues, prêts de livres ; location et production de films ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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