Déposée le 17 mars 1993 par la société LIBRAIRIE FERNAND NATHAN FERNAND NATHAN ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CULTURES CROISEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est la société LIBRAIRIE FERNAND NATHAN FERNAND NATHAN ET CIE domicilié(e) 09, rue Méchain, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & BRULLE SCP - France.
La marque CULTURES CROISEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN FERNAND NATHAN ET CIE - 09, rue Méchain, 75014 PARIS - France - SIREN 562110049
LERNER & BRULLE SCP - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17
Imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, ouvrages didactiques, revues, catalogues, brochures; papier, carton; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs et sachets en matière plastique; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Services d'éducation et de formation; services d'édition de livres, manuels, ouvrages didactiques, revues et périodiques ; services de divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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