LIBRAIRIE FERNAND NATHAN- FERNAND NATHAN & Cie, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3220166
Date de dépôt :
10/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2023
Présentation de la marque Comme à l'école
Déposée le 10 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN- FERNAND NATHAN & Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Comme à l'école » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN- FERNAND NATHAN & Cie domicilié(e) 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, A l'attention de Dominique APOLLIS, Direction Juridique domicilié(e) 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France.
La marque Comme à l'école a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN- FERNAND NATHAN & Cie, Société Anonyme - 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 562110049
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, A l'attention de Dominique APOLLIS, Direction Juridique - 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479432 - Publication au BOPI 2008-08-08
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2013 n°2524597 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-14
Inscription le 2 septembre 2020 - Changement d'adresse n°794074 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-02
Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes video, cartouches, cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo) , tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; agenda électronique ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; ordinateurs ; publications électroniques ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) . Imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches ; papier, carton ; produits de l'imprimerie ; produits de l'imprimerie contenant des logiciels et des programmes d'ordinateurs sur support papier ; logiciels et programmes d'ordinateurs sur supports en papier ; articles pour reliure ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Jeux ; jouets ; jeux de manipulation et d'éveil ; mobiles [jouets] ; balles et ballons de jeux ; jeux d'anneaux ; billes pour jeux ; blocs de construction (jouets) ; boules de jeux ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de table ; jeux de construction ; jeux de société ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; appareils de gymnastique ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmissions d'informations par téléscripteurs ; transmissions de messages, de vidéogrammes ; services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique ; services de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion (transmission) de petites annonces, y compris sur le réseau Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services d'éducation et d'enseignement ; services de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; informations relatives aux loisirs ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; production de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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