Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP SECRET ENGLISH
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE, société anonyme, 9, rue Méchain, 75014 PARIS.

Numéro de dépôt :
1317067
Date de dépôt :
16/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/1995

Présentation de la marque TOP SECRET ENGLISH

Déposée le 16 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP SECRET ENGLISH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD. - France.

La marque TOP SECRET ENGLISH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP SECRET ENGLISH est expirée depuis le 16 juillet 1995.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES DOSSIERS 80 , NATHAN INTERNATIONAL , PANIQUE ET CHOCOLAT , TOUTES LES COULEURS EN NOIR ET BLANC , EASY PEASY , BAMBIN , CRYPTO , L'ANGLAIS APPRIVOISE , MUSIMAGES , MUSICALINS


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE, société anonyme, 9, rue Méchain, 75014 PARIS. - France


S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes et cassettes vidéo.Produits de l'imprimerie;matériels d'instruction et d'enseignement;collection de livres et de revues destinés à l'enseignement.Education et divertissement; édition de livres et de revues destinés à l'enseignement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.