LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE (société anonyme)
Numéro de dépôt :
1651072
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2011
Présentation de la marque PEDIBUS
Déposée le 20 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PEDIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE domicilié(e) 9, RUE MECHAIN, 75014 PARIS (dossier no 2182434) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2182434) - France.
La marque PEDIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE (société anonyme) - 9, RUE MECHAIN, 75014 PARIS (dossier no 2182434) - France - SIREN 562110049
LERNER & ASSOCIES - (dossier no 2182434) - France
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2000 n°2182434 - Publication au BOPI 2000-09-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Porteur (petit cycle) pour enfant, tricycles, triporteurs. Jeux, jouets, jeux éducatifs, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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