Marque renouvelée - Marque en vigueur

MILLE OEUVRES CLEFS
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE, SA

Numéro de dépôt :
1724848
Date de dépôt :
29/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2030

Présentation de la marque MILLE OEUVRES CLEFS

Déposée le 29 août 1990 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILLE OEUVRES CLEFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE domicilié(e) 92 avenue de France, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE, SA, Mme Apollis Dominique domicilié(e) 92 avenue de France, 75013 Paris - France.

La marque MILLE OEUVRES CLEFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MILLE OEUVRES CLEFS arrivera à expiration en date du 29 août 2030.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES DOSSIERS 80 , NATHAN INTERNATIONAL , PANIQUE ET CHOCOLAT , TOUTES LES COULEURS EN NOIR ET BLANC , EASY PEASY , BAMBIN , CRYPTO , L'ANGLAIS APPRIVOISE , MUSIMAGES , MUSICALINS


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE, SA - 92 avenue de France, 75013 PARIS - France - SIREN 562110049


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE, SA, Mme Apollis Dominique - 92 avenue de France, 75013 Paris - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2170005 - Publication au BOPI 2000-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2010 n°2437936 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-16

Inscription le 9 juin 2010 - Changement d'adresse n°525433 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-09

Inscription le 9 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790486 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-09

Renouvellement sans limitation le 10 août 2020 n°2756697 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-10

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;livres et revues;journaux, albums de bandes dessinées, magazines;papeterie;matériel pour artistes;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'au-tres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement;édition, publication et distribution de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums et de tous supports d'information;services d'abonnement à tous supports d'informations;cours par correspondance;organisation de colloques, de séminaires, de stages, de conférences et de cours;organisation de concours et de jeux notamment en matière d'éducation et divertissement;émission de télévision et de radio;spectacles;production de films, de cassettes, de vidéocassettes, de vidéo disques; prêts de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.