Déposée par voie électronique le 26 avril 2018 par LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ma Maternelle épanouie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-20 du 18 mai 2018.
Le déposant est LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE domicilié(e) 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Madame Marion TERTRAIS domicilié(e) 11 rue Saint-Georges - 75009 - Paris - France.
La marque Ma Maternelle épanouie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE - 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - Paris - France
NONY, Madame Marion TERTRAIS - 11 rue Saint-Georges - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20
Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41
Publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques et programmes éducatifs par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images, à l'exception des appareils téléphoniques, téléphones personnels portatifs, téléphones mobiles et téléphones libres ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ;
Produits de l'imprimerie, imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires ; albums ; affiches, posters ; papier, carton, article pour reliure ; publications imprimées ; prospectus ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ;
Services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle,électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogues en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication; tous les services précités à l'exclusion des services de téléphonie et radiotéléphonie ;
Services d'enseignement, éducation, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, et contenus de ressources numériques (notamment textes, images, vidéos) ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision.
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