Marque renouvelée - Marque en vigueur

INDICE
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE, SA

Numéro de dépôt :
3019822
Date de dépôt :
06/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2030

Présentation de la marque INDICE

Déposée le 6 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE domicilié(e) 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIBRAIRIE FERNAND NATHAN, Mme Apollis Dominique domicilié(e) 25 Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque INDICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INDICE arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES DOSSIERS 80 , NATHAN INTERNATIONAL , PANIQUE ET CHOCOLAT , TOUTES LES COULEURS EN NOIR ET BLANC , EASY PEASY , BAMBIN , CRYPTO , L'ANGLAIS APPRIVOISE , MUSIMAGES , MUSICALINS


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE, SA - 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 562110049


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN, Mme Apollis Dominique - 25 Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Inscription le 1 février 2005 - Transmission totale de propriété n°406999 - Publication au BOPI 2005-02-01

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2009 n°2424894 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Inscription le 3 mars 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°518032 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Inscription le 17 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549254 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-17

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2019 n°2730889 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-18

Inscription le 9 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790486 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-09

Appareils et instruments d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes audio et cassettes vidéo, appareils pour le traitement de l'information, disques optiques, compacts, Cédé-roms, disques vidéo digitaux. Produits de l'imprimerie à savoir : imprimés, dépliants, journaux, périodiques, livres, dictionnaires et autres publications imprimées, manuels, matériel d'instruction et d'enseignement. Edition, et publication de tous produits de l'imprimerie (autres que publicitaires), à savoir : de livres et de textes, services d'éducation, d'instruction, d'enseignement et de formation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.