Marque enregistrée - Marque en vigueur

DICLÉ
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4131344
Date de dépôt :
04/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2024
DICLÉ de LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE

Présentation de la marque DICLÉ

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DICLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE domicilié(e) 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France.

La marque DICLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DICLÉ arrivera à expiration en date du 4 novembre 2024.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES DOSSIERS 80 , NATHAN INTERNATIONAL , PANIQUE ET CHOCOLAT , TOUTES LES COULEURS EN NOIR ET BLANC , EASY PEASY , BAMBIN , CRYPTO , L'ANGLAIS APPRIVOISE , MUSIMAGES , MUSICALINS


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE, Société anonyme - 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 562110049


NONY, Mme. Marion TERTRAIS - 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 2 septembre 2020 - Changement d'adresse n°794074 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-02

Publications électroniques téléchargeables ; Publications électroniques, à savoir encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques et programmes éducatifs par le biais de sites en ligne de réseautage social ; Cédéroms, disques DVD, tous supports numériques, magnétiques ou optiques contenant des encyclopédies, dictionnaires et dictionnaires encyclopédiques ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters ; papier, carton, article pour reliure ; publications ; prospectus ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ;

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; Services d'abonnements pour des tiers à des encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;

Services de télécommunications ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogues en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; Services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; Services de téléchargement de données (extraites de dictionnaires, encyclopédies, dictionnaires encyclopédiques) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;

Services d'enseignement, éducation, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, fiches, albums, catalogues et brochures ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ;

Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements et des discussions interactives ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par tout moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière de programmation informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion informatique et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; transfert de données de documents d'un format informatique en un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; fourniture d'accès à des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des oeuvres visuelles, des oeuvres audio, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des oeuvres électroniques.