LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE, société anonyme
Numéro de dépôt :
3903241
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/03/2022
Présentation de la marque CROQUE-FEUILLES
Déposée le 8 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CROQUE-FEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE domicilié(e) 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque CROQUE-FEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CIE, société anonyme - 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 562110049
SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Supports d`informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes video, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d`enseignement ; appareils d`enseignement audiovisuels ; appareils et instruments pour le traitement de l`information ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés logiciels (programmes enregistrés) ; bases de données électroniques ; publications électroniques téléchargeables ; publications électroniques, et notamment livres, ouvrages documentaires, magazines, albums, journaux, revues, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires, fiches, périodiques ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels pour la fourniture de liens internet d'information ou de divertissement ; logiciels pour la fourniture de liens internet d'information ou de divertissement en réponse à du contenu audio/visuel spécifié ; logiciels fournissant, en réponse à du contenu audio/visuel, un système de visualisation de programmes radiophoniques, télévisés ou de diffusion, de films cinématiques ou autre contenu de divertissement audio/visuel, avec des liens internet vers des produits, services ou informations pertinents, y compris autre contenu de divertissement ou d'information audio/visuel ; cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs ; logiciels télématiques ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; appareils de télévision par câble et par satellite ;
Produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires, catalogues et brochures, affiches, posters ; papier, carton ; articles pour reliure ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; machines à écrire et articles de bureau (à l`exception des meubles) ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l`emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) ; cartes de voeux, cartes postales, images pour albums, étiquettes (non en tissu) ;
Services de télécommunications ; communications par terminaux d`ordinateurs ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l`image ; communications télégraphiques, radiophoniques et téléphoniques ; services de transmission et de diffusion d`informations, d`images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission d`informations accessibles par code d`accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d`informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d`ordinateurs ; location de temps d`accès à un système informatique ; location de temps d`accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d`accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d`un site informatique sur les réseaux de communication ; services d`exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ; services de messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de courrier électronique ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion et fourniture de contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial ;
Services d'éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d`information et de consultations dans les domaines de l`éducation, de l`enseignement et de la formation ; services de formation et d`enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d`édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris numériques ; services d`édition et de publication électronique et numérique de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique, (autres que publicitaires) ; services de publication en ligne d' imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; services d`exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d`organisation d`expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d`organisation de concours en matière d`éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; services d`organisation et de production de spectacles ; services d`exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture de publications électroniques (non téléchargeables) ; fourniture de publications électroniques en ligne ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CROQUE-FEUILLES"