Marque renouvelée - Marque en vigueur

ABC du BREVET Excellence
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE, SA

Numéro de dépôt :
3758994
Date de dépôt :
05/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2030
ABC du BREVET Excellence de LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE

Présentation de la marque ABC du BREVET Excellence

Déposée par voie électronique le 5 août 2010 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABC du BREVET Excellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE domicilié(e) 92 avenue de France, 75013 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE, SA, Mme APOLLIS Dominique domicilié(e) 92 avenue de France, 75013 PARIS - France.

La marque ABC du BREVET Excellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABC du BREVET Excellence arrivera à expiration en date du 5 août 2030.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES DOSSIERS 80 , NATHAN INTERNATIONAL , PANIQUE ET CHOCOLAT , TOUTES LES COULEURS EN NOIR ET BLANC , EASY PEASY , BAMBIN , CRYPTO , L'ANGLAIS APPRIVOISE , MUSIMAGES , MUSICALINS


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE, SA - 92 avenue de France, 75013 Paris - France - SIREN 562110049


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN & CIE, SA, Mme APOLLIS Dominique - 92 avenue de France, 75013 PARIS - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 2 septembre 2020 - Changement d'adresse n°794074 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-02

Renouvellement sans limitation le 10 août 2020 n°2756699 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-10

Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes video, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; ordinateurs ; publications électroniques ; logiciels (programmes enregistrés), bases de données électroniques ; publications électroniques, à savoir dictionnaires, encyclopédies, livres, ouvrages et manuels scolaires, magazines, albums, journaux, revues. ;

Imprimés, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches ; papier, carton ; articles pour reliure ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). ;

Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques et téléphoniques ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de mise à disposition de forums en ligne ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement. ;

Services d'information et de consultations dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services de formation et d'enseignement, à savoir services de cours particuliers pour les élèves des écoles primaires, collèges et lycées ; services d'édition et de publication de dictionnaires, encyclopédies, dictionnaires encyclopédiques, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris numériques ; services de publication en ligne de dictionnaires, encyclopédies, dictionnaires encyclopédiques, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment de dictionnaires, encyclopédies, dictionnaires encyclopédiques, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, et notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, réceptions (divertissement) ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; services d'éducation, de divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; services d'organisation et de production de spectacles ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables.