Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORTHOGAMMES
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92422432
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2022

Présentation de la marque ORTHOGAMMES

Déposée le 12 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHOGAMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie domicilié(e) 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, A l'attention de Dominique APOLLIS, Direction Juridique domicilié(e) 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France.

La marque ORTHOGAMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORTHOGAMMES arrivera à expiration en date du 12 juin 2022.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie a également déposé les autres marques suivantes : (Si) tout le monde comprend, c'est la faute à Nathan , MIKA METHODE INTERACTIVE D'APPRENTISSAGE , Internetécoles , TOP 6 NATHAN , PLUMES EN HERBE , KIDIDOC , EASY GOING , DIXEL , ENCYCLOPEDIES LE ROBERT , EDITIONS LE ROBERT


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, Société Anonyme - 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 562110049


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, A l'attention de Dominique APOLLIS, Direction Juridique - 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-23

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2001 n°2211946 - Publication au BOPI 2001-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2012 n°2497999 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-27

Inscription le 5 juin 2012 - Changement d'adresse n°576873 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Bandes audiophoniques et vidéo enregistrées ; programmes d'ordinateurs enregistrés, films impressionnés.Produits de l'imprimerie, livres, revues périodiques ; photographiés, articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].