LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie SA
Numéro de dépôt :
98764370
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2018
Présentation de la marque NATURAGENDA
Déposée le 15 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NATURAGENDA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie domicilié(e) 25, avenue Pierre de Coubertin,75013 PARIS (dossier no 2381608) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique APOLLIS SEJER – NATHAN domicilié(e) 30, place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2381608) - 75013 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie SA - 25, avenue Pierre de Coubertin,75013 PARIS (dossier no 2381608) - 75013 - France - SIREN 562110049
Madame Dominique APOLLIS SEJER – NATHAN - 30, place d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2381608) - 75013 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Inscription le 30 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°460511 - Publication au BOPI 2007-07-30
Renouvellement sans limitation le 8 août 2008 n°2381608 - Publication au BOPI 2008-08-08
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Appareils d'enseignement (à l'exclusion du matériel) ; appareils et instruments audiovisuels, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches ; supports d'informations enregistrés ; appareils et instruments pour le traitement des informations ; logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques. Imprimés, livres, encyclopédies, ouvrages, calendriers, agendas et notamment agendas perpétuels, manuels scolaires ou didactiques, catalogues, brochures explicatives, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), fiches vierges, fiches imprimées ou illustrées ; ouvrages et manuels didactiques ; catalogues et brochures ; produits de l'imprimerie contenant des logiciels et programmes d'ordinateurs sur supports en papier ; matières plastiques pour l'emballage (à l'exception de celles destinées au rembourrage) à savoir sacs, sachets, pochettes en plastique ; caractères d'imprimerie ; photographies ; clichés. Services d'éducation ; services de formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; concours en matière d'éducation et divertissement, distribution de prix, attribution de distinctions ; services d'édition d'imprimés, de livres, d'encyclopédies, d'ouvrages, de fiches, de manuels scolaires ou didactiques, de catalogues, de brochures explicatives, de calendriers, d'agendas et notamment d'agendas perpétuels sur tous supports ; publication de textes autres que publicitaires ; production (conception) d'images dynamiques ou animées ; production de films, de courts métrages ; informations relatives aux loisirs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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