LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3147205
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2022
Présentation de la marque MEMO BREVET
Déposée le 12 février 2002 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEMO BREVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie domicilié(e) 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, A l'attention de Dominique APOLLIS, Direction Juridique domicilié(e) 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France.
La marque MEMO BREVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, Société Anonyme - 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 562110049
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, A l'attention de Dominique APOLLIS, Direction Juridique - 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Inscription le 17 mars 2004 - Changement de dénomination n°388940 - Publication au BOPI 2004-03-17
Inscription le 1 février 2005 - Transmission totale de propriété n°406999 - Publication au BOPI 2005-02-01
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Inscription le 17 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549253 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-17
Inscription le 17 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549254 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-17
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2012 n°2489150 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-17
Inscription le 9 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790486 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-09
Livres, revues, imprimés, périodiques et journaux, matériel d'instruction (à l'exception des appareils) . Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, services de transmission d'informations par voie télématique, transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet, services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, fourniture de temps d'accès à un serveur informatique, services de fourniture d'accès sur le réseau Internet, transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images, transmission d'informations par le réseau Internet. Education et divertissement ; services d'enseignement et de formation professionnelle ; établissement et production de programmes éducatifs ou récréatifs ; édition de livres ou de revues.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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