Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Livre numérique inter@ctif
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3803158
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2021
Livre numérique inter@ctif de LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE

Présentation de la marque Livre numérique inter@ctif

Déposée le 3 février 2011 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Livre numérique inter@ctif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE domicilié(e) 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque Livre numérique inter@ctif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Livre numérique inter@ctif est expirée depuis le 3 février 2021.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : (Si) tout le monde comprend, c'est la faute à Nathan , ORTHOGAMMES , MIKA METHODE INTERACTIVE D'APPRENTISSAGE , Internetécoles , TOP 6 NATHAN , PLUMES EN HERBE , KIDIDOC , EASY GOING , DIXEL , ENCYCLOPEDIES LE ROBERT


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE, société anonyme - 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 562110049


SCHMIT CHRETIEN - 16, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567577 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Inscription le 9 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790486 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-09

Supports d'informations enregistrés sous forme de bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes video, cartouches, appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; bases de données électroniques ;

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'abonnements pour des tiers à des revues, périodiques magazines, journaux, lettres d'information, notamment sous la forme de publications électroniques et numeriques ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, journaux, lettres d'information brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ;

Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques et téléphoniques ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; services de messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de courrier électronique ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion et fourniture de contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;

Publication de revues électroniques en ligne ; services d'information et de consultations dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication de imprimés, journaux, magazines, revues, periodiques, fiches, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris numériques ; services de publication en ligne de imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment de imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, et notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, réceptions (divertissement) ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; services d'éducation, de divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; services d'organisation et de production de spectacles.