LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE, SA
Numéro de dépôt :
98735855
Date de dépôt :
08/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/06/2028
Présentation de la marque LES RÉFÉRENTS
Déposée le 8 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LES RÉFÉRENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-29 du 17 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE domicilié(e) 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIBRAIRIE FERNAND NATHAN, Mme Apollis Dominique domicilié(e) 25 Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LES RÉFÉRENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE, SA - 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 562110049
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN, Mme Apollis Dominique - 25 Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23
Inscription le 11 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412013 - Publication au BOPI 2005-05-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362365 - Publication au BOPI 2008-01-30
Inscription le 11 juillet 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°457403 - Publication au BOPI 2007-07-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29
Inscription le 17 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549253 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-17
Inscription le 17 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549254 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-17
Renouvellement sans limitation le 14 février 2018 n°2672475 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-14
Inscription le 2 septembre 2020 - Changement d'adresse n°794074 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-02
Produits de l'imprimerie à savoir : imprimés, livres, périodiques, publications imprimées, journaux, magazines, dictionnaires, encyclopédies, ouvrages thématiques, compilations, recueils, anthologies, chronologies, catalogues et brochures, manuels d'ordinateurs, manuels de logiciels. Education, formation, publication de livres et de textes (autres que publicitaires).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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