Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAINES DE JARDINIER
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE, SA

Numéro de dépôt :
1414500
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2027

Présentation de la marque GRAINES DE JARDINIER

Déposée le 19 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAINES DE JARDINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE domicilié(e) 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIBRAIRIE FERNAND NATHAN, Mme Apollis Dominique domicilié(e) 25 Avenue pierre de coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GRAINES DE JARDINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRAINES DE JARDINIER arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : (Si) tout le monde comprend, c'est la faute à Nathan , ORTHOGAMMES , MIKA METHODE INTERACTIVE D'APPRENTISSAGE , Internetécoles , TOP 6 NATHAN , PLUMES EN HERBE , KIDIDOC , EASY GOING , DIXEL , ENCYCLOPEDIES LE ROBERT


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE, SA - 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 562110049


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN, Mme Apollis Dominique - 25 Avenue pierre de coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2007 n°2331444 - Publication au BOPI 2007-01-15

Renouvellement sans limitation n°2081466 - Publication au BOPI 1997-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription le 23 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210525 - Publication au BOPI 1996-12-23

Inscription le 10 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439335 - Publication au BOPI 2006-08-10

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2017 n°2660866 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-10-03

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, cassettes, vidéo cassettes, disques acoustiques, produits logiciels, programmes d'ordinateurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres;articles pour reliures;photographies;papeteries;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour artistes;pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux, plans;matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement en général;tous services destinés à la récréation du public;édition, publication et distribution de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de tous supports d'informations;services d'abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images, cours par correspondance;séminaires, stages, conférences, colloques et cours;organisation de concours et de jeux;programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ainsi que leur montage;spectacles, production de films, de cassettes et de cassettes vidéo;services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection, de cinéma et d'accessoires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.