Marque renouvelée - Marque en vigueur

BORDAS
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99826467
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/03/2028

Présentation de la marque BORDAS

Déposée le 1 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BORDAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE domicilié(e) 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE, Dominique Apollis, Directrice juridique domicilié(e) 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France.

La marque BORDAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque BORDAS arrivera à expiration en date du 2 mars 2028.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : (Si) tout le monde comprend, c'est la faute à Nathan , ORTHOGAMMES , MIKA METHODE INTERACTIVE D'APPRENTISSAGE , Internetécoles , TOP 6 NATHAN , PLUMES EN HERBE , KIDIDOC , EASY GOING , DIXEL , ENCYCLOPEDIES LE ROBERT


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE, Société Anonyme - 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 562110049


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE, Dominique Apollis, Directrice juridique - 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400106 - Publication au BOPI 2004-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2008 n°2369090 - Publication au BOPI 2008-04-03

Inscription le 11 octobre 2004 - Gage constitué n°401176 - Publication au BOPI 2004-10-11

Inscription le 19 décembre 2006 - Gage radié n°445775 - Publication au BOPI 2006-12-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Inscription le 17 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549254 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-17

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2018 n°2684403 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-02

Inscription le 2 septembre 2020 - Changement d'adresse n°794074 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-02

Appareils et instruments d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes audio et cassettes vidéo, appareils pour le traitement de l'information, disques optiques compacts, Cédéroms, disques vidéo digitaux. Communications téléphoniques, radiotéléphoniques et radiophoniques, télécommunications, radiotéléphonie mobile, location de radiotéléphones ; services téléphoniques et radiotéléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, services de transmission d'informations par voie télématique, transmission de messages et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; informations en matière de télécommunications ; service de fourniture d'accès sur le réseau Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.