Marque renouvelée - Marque en vigueur

AU CLAIR DES MOTS
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE, SA

Numéro de dépôt :
3684910
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2029
AU CLAIR DES MOTS de LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE

Présentation de la marque AU CLAIR DES MOTS

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AU CLAIR DES MOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE domicilié(e) 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIBRAIRIE FERNAND NATHAN, Mme Apollis Dominique domicilié(e) 25 Avenue pierre de coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque AU CLAIR DES MOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AU CLAIR DES MOTS arrivera à expiration en date du 20 octobre 2029.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : (Si) tout le monde comprend, c'est la faute à Nathan , ORTHOGAMMES , MIKA METHODE INTERACTIVE D'APPRENTISSAGE , Internetécoles , TOP 6 NATHAN , PLUMES EN HERBE , KIDIDOC , EASY GOING , DIXEL , ENCYCLOPEDIES LE ROBERT


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE, SA - 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 562110049


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN, Mme Apollis Dominique - 25 Avenue pierre de coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2019 n°2720580 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-10

Inscription le 2 septembre 2020 - Changement d'adresse n°794074 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-02

Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes video, cartouches, cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; bases de données électroniques ; publications électroniques téléchargeables. ;

Produits de l'imprimerie, livres, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, journaux, magazines, revues, périodiques, fiches, catalogues et brochures ; affiches ; papier, carton ; articles pour reliure ; publications ; représentations graphiques ; photographies ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). ;

Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques et téléphoniques ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de mise à disposition de forums de discussion en ligne ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement. ;

Services d'information et de consultations dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services de formation et d'enseignement, à savoir services de cours particuliers pour les élèves des écoles primaires, collèges et lycées ; services d'édition et de publication de livres, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, journaux, magazines, revues, périodiques, fiches, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris numériques ; services de publication en ligne de livres, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, journaux, magazines, revues, périodiques, fiches, catalogues et brochures ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment de livres, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, journaux, magazines, revues, périodiques, fiches, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; services d'éducation, de divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; services d'organisation et de production de spectacles ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables.