Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTIMOUSSE
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1709579
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2021

Présentation de la marque ACTIMOUSSE

Déposée le 4 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie domicilié(e) 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, A l'attention de Dominique APOLLIS, Direction Juridique domicilié(e) 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France.

La marque ACTIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTIMOUSSE est expirée depuis le 4 décembre 2021.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie a également déposé les autres marques suivantes : (Si) tout le monde comprend, c'est la faute à Nathan , ORTHOGAMMES , MIKA METHODE INTERACTIVE D'APPRENTISSAGE , Internetécoles , TOP 6 NATHAN , PLUMES EN HERBE , KIDIDOC , EASY GOING , DIXEL , ENCYCLOPEDIES LE ROBERT


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, Société Anonyme - 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 562110049


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, A l'attention de Dominique APOLLIS, Direction Juridique - 25, Avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2199546 - Publication au BOPI 2001-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Renouvellement sans limitation le 30 août 2011 n°2478854 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 12 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559827 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

Inscription le 2 septembre 2020 - Changement d'adresse n°794074 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-02

Tapis de gymnastique en mousse. Appareils et équipements de gymnastique en mousse

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].