Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPERATION TEDDY BEAR
LIBRAIRIE ERNEST FLAMMARION société anonyme

Numéro de dépôt :
96639676
Date de dépôt :
26/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2006

Présentation de la marque OPERATION TEDDY BEAR

Déposée le 26 août 1996 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE ERNEST FLAMMARION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPERATION TEDDY BEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE ERNEST FLAMMARION domicilié(e) 26 rue Racine, 75278 Paris cedex 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 061 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Librairie Ernest FLAMMARION Attn: Claudette GUILPIN - France.

La marque OPERATION TEDDY BEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERATION TEDDY BEAR est expirée depuis le 26 août 2006.

LIBRAIRIE ERNEST FLAMMARION a également déposé les autres marques suivantes : CASTOR POCHE , COLLECTION ELEMENTS DE , CONTES ET RECITS DU CHAT PERCHE , HIER ET AUJOURD HUI , LES PATAPOCHES , EDITO , CASTOR CADET , CASTOR JUNIOR , UNE JOURNEE DE , DIEU EN QUESTIONS


LIBRAIRIE ERNEST FLAMMARION société anonyme - 26 rue Racine, 75278 Paris cedex 06 - France - SIREN 562061572


Librairie Ernest FLAMMARION Attn: Claudette GUILPIN - France


Inscription le 29 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240687 - Publication au BOPI 1997-07-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (disques compacts à mémoire morte), cassettes audio et vidéo. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir livres et revues; produits de l'imprimerie; articles pour reliures, photographies, papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education. Institution d'enseignement. Edition de livres, revues. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.