Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LEGENDE DE
LIBRAIRIE ERNEST FLAMMARION société anonyme

Numéro de dépôt :
94510562
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2004

Présentation de la marque LA LEGENDE DE

Déposée le 11 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE ERNEST FLAMMARION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LEGENDE DE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE ERNEST FLAMMARION domicilié(e) 26 rue Racine, 75006 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 061 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles-Henri Flammarion Librairie Ernest Flammarion - France.

La marque LA LEGENDE DE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LEGENDE DE est expirée depuis le 11 mars 2004.

LIBRAIRIE ERNEST FLAMMARION a également déposé les autres marques suivantes : CASTOR POCHE , COLLECTION ELEMENTS DE , CONTES ET RECITS DU CHAT PERCHE , HIER ET AUJOURD HUI , LES PATAPOCHES , EDITO , CASTOR CADET , CASTOR JUNIOR , UNE JOURNEE DE , DIEU EN QUESTIONS


LIBRAIRIE ERNEST FLAMMARION société anonyme - 26 rue Racine, 75006 Paris - France - SIREN 562061572


Monsieur Charles-Henri Flammarion Librairie Ernest Flammarion - France


Inscription le 29 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240687 - Publication au BOPI 1997-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer.Education.Edition de livres, revues.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.