Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMINOS
LIBRAIRIE ERNEST FLAMMARION

Numéro de dépôt :
92439341
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2002

Présentation de la marque DOMINOS

Déposée le 28 octobre 1992 par la société LIBRAIRIE ERNEST FLAMMARION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMINOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société LIBRAIRIE ERNEST FLAMMARION domicilié(e) 26 rue Racine, 75278 Paris Cedex 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 061 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles-Henri Flammarion Librairie Ernest Flammarion - France.

La marque DOMINOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINOS est expirée depuis le 28 octobre 2002.

LIBRAIRIE ERNEST FLAMMARION a également déposé les autres marques suivantes : CASTOR POCHE , COLLECTION ELEMENTS DE , CONTES ET RECITS DU CHAT PERCHE , HIER ET AUJOURD HUI , LES PATAPOCHES , EDITO , CASTOR CADET , CASTOR JUNIOR , UNE JOURNEE DE , DIEU EN QUESTIONS


LIBRAIRIE ERNEST FLAMMARION - 26 rue Racine, 75278 Paris Cedex 06 - France - SIREN 562061572


Monsieur Charles-Henri Flammarion Librairie Ernest Flammarion - France


Inscription le 29 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240687 - Publication au BOPI 1997-07-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Collection de livres encyclopédiques, papier, carton, articles pour reliures, photographies, papeterie.Education, institutions d'enseignement, productions de films

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.