Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOCUSE A LA CARTE
Librairie Ernest FLAMMARION, S.A., 26, rue Racine, 75278 PARIS Cedex 06

Numéro de dépôt :
1331977
Date de dépôt :
22/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1995

Présentation de la marque BOCUSE A LA CARTE

Déposée le 22 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Librairie Ernest FLAMMARION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOCUSE A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Librairie Ernest FLAMMARION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles-Henri FLAMMARION, Président Directeur Général. - France.

La marque BOCUSE A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOCUSE A LA CARTE est expirée depuis le 22 novembre 1995.

Librairie Ernest FLAMMARION a également déposé les autres marques suivantes : CASTOR POCHE , COLLECTION ELEMENTS DE , CONTES ET RECITS DU CHAT PERCHE , HIER ET AUJOURD HUI , LES PATAPOCHES , EDITO , CASTOR CADET , CASTOR JUNIOR , UNE JOURNEE DE , DIEU EN QUESTIONS


Librairie Ernest FLAMMARION, S.A., 26, rue Racine, 75278 PARIS Cedex 06 - France


Charles-Henri FLAMMARION, Président Directeur Général. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Publication d'ouvrages de recettes culinaires. Services relatifs à l'édition et à la librairie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.