Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BIBLIOTHEQUE CULINAIRE
Numéro de dépôt :
92445656
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BIBLIOTHEQUE CULINAIRE
Déposée le 11 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE ERNEST FLAMMARION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIBLIOTHEQUE CULINAIRE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE ERNEST FLAMMARION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 octobre 1995 - REJET TOTAL n°190734 - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1995-10-17