Déposée le 19 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIBRAIRIE DU QUEBEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIBRAIRIE DU QUEBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIBRAIRIE DU QUEBEC domicilié(e) 30 rue Gay Lussac - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 900 684 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque LIBRAIRIE DU QUEBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LIBRAIRIE DU QUEBEC arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.
LIBRAIRIE DU QUEBEC, S.A.R.L. - 30 rue Gay Lussac - 75005 - PARIS - France - SIREN 400900684
MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2004 n°2275920 - Publication au BOPI 2004-11-22
Inscription le 30 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301222 - Publication au BOPI 2000-05-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2014 n°2573636 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-12
Edition de livres, de revues Prêts de livres Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif Organisation et conduite de conférences, congrès, concours en matière d'éducation ou de divertissement Produits de l'imprimerie, livres, revues, papeterie Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques et d'enseignement supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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