Marque expirée - Marque en non vigueur

SCOLA +
librairie du forez ribon sa, sa

Numéro de dépôt :
99796011
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2019

Présentation de la marque SCOLA +

Déposée le 2 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) librairie du forez ribon sa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCOLA + »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) librairie du forez ribon sa domicilié(e) route de lyon - 42600 - SAVIGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 750 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, librairie du forez ribon, sa domicilié(e) route de lyon - 42600 - SAVIGNEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOLA + est expirée depuis le 2 juin 2019.


librairie du forez ribon sa, sa - route de lyon - 42600 - SAVIGNEUX - France - SIREN 885750075


librairie du forez ribon, sa - route de lyon - 42600 - SAVIGNEUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2009 n°2403689 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-03

Inscription le 16 août 2012 - Transmission totale de propriété n°581289 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Papeterie. Jeux, jouets, édition de livres et revues. Divertissement. Education. Formation. Articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.