Déposée le 10 octobre 1997 par la société LIBRAIRIE DE NICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIBRAIRIE MASSENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-46 du 14 novembre 1997.
Le déposant est la société LIBRAIRIE DE NICE domicilié(e) 13 Boulevard Déroulède, 06310 BEAULIEU SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 625 955 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
La marque LIBRAIRIE MASSENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRAIRIE MASSENA est expirée depuis le 10 octobre 2007.
LIBRAIRIE DE NICE - 13 Boulevard Déroulède, 06310 BEAULIEU SUR MER - France - SIREN 413625955
CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement optiques, numériques, magnétiques; disques compact, disques compact interactifs, disques acoustiques; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils et instruments de saisie de stockage, de traitement de textes, d'informations ou de données; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour applications multimédias; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec appareil récepteur de télévision. Papier, carton et articles en papier ou en carton à savoir: adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, cartes à jouer, clichés, prospectus, affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou en carton, autocollants, formulaires, papier d'emballage, cartes postales, imprimés, billets (tickets); articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets; caractères d'imprimerie; stylos, crayons; revues, journaux,publications, magazines, publications gratuites, périodiques, livres, atlas, annuaires, calendriers, registres, dictionnaires, répertoires, bandes ou cartes en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs. Jouets, jeux, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec appareil récepteur de télévision
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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