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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Librairie de la Muette
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les livres a Plat Historié. Livre dont l'illustration de la couverture (unique) résume le livre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les livres a Plat Historié. Livre dont l'illustration de la couverture (unique) résume le livre
Librairie de la Muette, SARL

Numéro de dépôt :
4057896
Date de dépôt :
31/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2023
les livres a Plat Historié. Livre dont l\'illustration de la couverture (unique) résume le livre de Librairie de la Muette

Présentation de la marque les livres a Plat Historié. Livre dont l'illustration de la couverture (unique) résume le livre

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Librairie de la Muette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les livres a Plat Historié. Livre dont l'illustration de la couverture (unique) résume le livre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Librairie de la Muette domicilié(e) 9 rue de la Pompe - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 078 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Librairie de la Muette, M. Jean Etienne huret domicilié(e) 9 rue de la Pompe - 75116 - PARIS - France.

La marque les livres a Plat Historié. Livre dont l'illustration de la couverture (unique) résume le livre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les livres a Plat Historié. Livre dont l'illustration de la couverture (unique) résume le livre est expirée depuis le 31 décembre 2023.


Librairie de la Muette, SARL - 9 rue de la Pompe - 75116 - PARIS - France - SIREN 732078571


Librairie de la Muette, M. Jean Etienne huret - 9 rue de la Pompe - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Livres ;

Éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.