Déposée le 17 octobre 2000 par l'association loi 1901 LIBRAIRIE BAHA'IE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EDITIONS DU CALAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 LIBRAIRIE BAHA'IE domicilié(e) 45, rue Pergolèse, 75116 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 937 409 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIBRAIRIE BAHA'IE - France.
La marque EDITIONS DU CALAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DU CALAME est expirée depuis le 17 octobre 2010.
LIBRAIRIE BAHA'IE (Association Loi 1901) - 45, rue Pergolèse, 75116 Paris - France - SIREN 380937409
LIBRAIRIE BAHA'IE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Edition de livres Production de spectacles et de films Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs Réservation de places de spectacles Photographies Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) Vêtements.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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