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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE ARTHÈME FAYARD
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TITRE DE L'OUVRAGE : LE CRIME OCCIDENTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITRE DE L'OUVRAGE : LE CRIME OCCIDENTAL
LIBRAIRIE ARTHÈME FAYARD (SOCIÉTÉ ANONYME)

Numéro de dépôt :
3249591
Date de dépôt :
01/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2013
TITRE DE L\'OUVRAGE : LE CRIME OCCIDENTAL de LIBRAIRIE ARTHÈME FAYARD

Présentation de la marque TITRE DE L'OUVRAGE : LE CRIME OCCIDENTAL

Déposée le 1 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE ARTHÈME FAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITRE DE L'OUVRAGE : LE CRIME OCCIDENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE ARTHÈME FAYARD domicilié(e) 75 Rue des Saints-Pères,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude DURAND Président Directeur Général LIBRAIRIE ARTHÈME FAYARD domicilié(e) 75 rue des Saints-Pères,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque TITRE DE L'OUVRAGE : LE CRIME OCCIDENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITRE DE L'OUVRAGE : LE CRIME OCCIDENTAL est expirée depuis le 1 octobre 2013.

LIBRAIRIE ARTHÈME FAYARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BABUS , “ LA MAITRESSE DES NEIGES ” , Le grand bond en arrière , “ LES INDISPENSABLES DE L'HISTOIRE ” , MAZARINE , TEMOINS DE L'HISTOIRE , PAUVERT , “ FIER DE … ” , “ LA TAILLE DE LA TERRE ” , COMPOSTELLE


LIBRAIRIE ARTHÈME FAYARD (SOCIÉTÉ ANONYME) - 75 Rue des Saints-Pères,75006 PARIS - 75006 - France


Monsieur Claude DURAND Président Directeur Général LIBRAIRIE ARTHÈME FAYARD - 75 rue des Saints-Pères,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Livres. Édition de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.