Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TITRE DE COLLECTION : LE COURS DE L'HISTOIRE
LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3188821
Date de dépôt :
10/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2022
TITRE DE COLLECTION : LE COURS DE L\'HISTOIRE de LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD

Présentation de la marque TITRE DE COLLECTION : LE COURS DE L'HISTOIRE

Déposée le 10 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITRE DE COLLECTION : LE COURS DE L'HISTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD domicilié(e) 13 rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 136 895 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque TITRE DE COLLECTION : LE COURS DE L'HISTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TITRE DE COLLECTION : LE COURS DE L'HISTOIRE est expirée depuis le 10 octobre 2022.

LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BABUS , “ LA MAITRESSE DES NEIGES ” , Le grand bond en arrière , “ LES INDISPENSABLES DE L'HISTOIRE ” , MAZARINE , TEMOINS DE L'HISTOIRE , PAUVERT , “ FIER DE … ” , “ LA TAILLE DE LA TERRE ” , COMPOSTELLE


LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD, Société Anonyme - 13 rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France - SIREN 562136895


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2012 n°2510361 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-26

Livres Edition de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.