Déposée le 27 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MILLE ET UNE NUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD domicilié(e) 13 rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 136 895 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque MILLE ET UNE NUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD, Société Anonyme - 13 rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France - SIREN 562136895
MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14
Inscription le 4 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187177 - Publication au BOPI 1995-07-04
Inscription le 13 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361296 - Publication au BOPI 2002-12-13
Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232127 - Publication au BOPI 1997-02-03
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2003 n°2242846 - Publication au BOPI 2003-05-22
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2013 n°2527463 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-16
Produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; cartes à jouer, à l'exception de tels produits ayant trait aux contes des mille et une nuits.Jeux, jouets, à l'exception de tels produits ayant trait aux contes des mille et une nuits.Agences de presse et d'informations; communications par terminaux d'ordinateur.Edition de livres, de revues, à l'exception de tels produits ayant trait aux contes des mille et une nuits
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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