Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ LE SANG DE LA VIGNE ”
LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD, S.A.
Jean-Pierre ALAUX
Noël BALEN

Numéro de dépôt :
3843856
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2021
“ LE SANG DE LA VIGNE ” de LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD

Présentation de la marque “ LE SANG DE LA VIGNE ”

Déposée le 30 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD, Jean-Pierre ALAUX, Noël BALEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LE SANG DE LA VIGNE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD domicilié(e) 13 rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , Jean-Pierre ALAUX domicilié(e) 0 La Treille Bleue - 46150 - LA BASTIDE DU VERT - France, Noël BALEN domicilié(e) 5 Place des Ternes - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD domicilié(e) 13 rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France.

La marque “ LE SANG DE LA VIGNE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LE SANG DE LA VIGNE ” est expirée depuis le 30 juin 2021.

LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BABUS , “ LA MAITRESSE DES NEIGES ” , Le grand bond en arrière , “ LES INDISPENSABLES DE L'HISTOIRE ” , MAZARINE , TEMOINS DE L'HISTOIRE , PAUVERT , “ FIER DE … ” , “ LA TAILLE DE LA TERRE ” , COMPOSTELLE


LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD, S.A. - 13 rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France - SIREN 5

Jean-Pierre ALAUX - 0 La Treille Bleue - 46150 - LA BASTIDE DU VERT - France

Noël BALEN - 5 Place des Ternes - 75017 - PARIS - France


LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD - 13 rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Livres ;

Ustensiles pour la cuisine… ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Publication, prêt de livres, publication électronique de livres.