Déposée le 22 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDITIONS MAZARINE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD domicilié(e) 13 rue du Montparnasse,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 136 895 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD S.A. - 13 rue du Montparnasse,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 562136895
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques. Appareils portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3. Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques.
Télécommunications ; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive ; communication audiovisuelle au public en ligne ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services des transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet, services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia.
Constitution, réalisation et exploitation de banques de données et de bases de données, de sites Web ; exploitation de forums de discussion en ligne ; services de téléchargement de textes, articles de presse, photographies, dépêches, images, logos, messages, données, sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services d'échange de correspondance et notamment services d'échange de correspondance par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet ; transformation ou conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
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