Déposée le 21 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HAUTE-ENFANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATTIER domicilié(e) 8, rue d'Assas, 75006 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque HAUTE-ENFANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE-ENFANCE est expirée depuis le 21 juillet 1999.
LIBRAIRIE A. HATTIER, société anonyme - 8, rue d'Assas, 75006 PARIS - France
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200508 - Publication au BOPI 1996-04-22
Inscription - Transmission de propriété n°45287 - Publication au BOPI
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, albums, livres, articles pour reliures, photographies, papterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
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