Déposée le 6 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRE ETRANGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER domicilié(e) 8, rue d'Assas, 75006 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque TERRE ETRANGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE A. HATIER, société anonyme - 8, rue d'Assas, 75006 PARIS - France
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202028 - Publication au BOPI 1996-06-10
Inscription le 10 mai 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°201020 - Publication au BOPI 1996-05-10
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
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