Déposée le 3 février 1976 par Librairie A. Hatier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SERMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Librairie A. Hatier domicilié(e) (soc. an.), 8, rue d'Assas, Paris. - France.
La marque SERMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Librairie A. Hatier - (soc. an.), 8, rue d'Assas, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliure;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), en particulier cartes et tableaux muraux (recouverts ou non de films protecteurs) notamment pour le matériel scolaire;cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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