Déposée le 13 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SERMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER domicilié(e) 8, rue d'Assas, PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque SERMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE A. HATIER, société anonyme - 8, rue d'Assas, PARIS. - France
SODEMA - France
Inscription - Transmission de propriété n°45287 - Publication au BOPI 1986-21
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes (pour la papeterie et le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), en particulier cartes et tableaux muraux (recouverts ou non de films protecteurs), notamment pour le matériel scolaire.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couverture de lit et de table.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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