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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER
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REBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REBUS
LIBRAIRIE A. HATIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1582435
Date de dépôt :
23/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1995

Présentation de la marque REBUS

Déposée le 23 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER domicilié(e) 8, rue d'Assas PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque REBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

LIBRAIRIE A. HATIER a également déposé les autres marques suivantes : LA FRANCE DANS VOTRE POCHE , JOUR APRES JOUR , MATINS D AFRIQUE , LES CLASSIQUES ILLUSTRES HATIER , BAC BIBLIOTHEQUE DES AVENTURES CELEBRES , CONTES DE TOUTES LES COULEURS , HOMMES ET BETES , DUODUEL , TERRE ETRANGERE , PROFIL D'UNE OEUVRE


LIBRAIRIE A. HATIER, société anonyme - 8, rue d'Assas PARIS - France


SODEMA - France


Inscription le 13 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49337 - Publication au BOPI 1990-11-13

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.