Déposée le 9 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IL ETAIT UNE FOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER domicilié(e) 8, rue d'Assas, PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque IL ETAIT UNE FOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE A. HATIER, société anonyme - 8, rue d'Assas, PARIS. - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08
Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200508 - Publication au BOPI 1996-04-22
Inscription - Transmission de propriété n°45287 - Publication au BOPI
Services d'édition, d'instruction, d'éducation, de publication de livres, d'abonnement et de distribution de journaux, revues, livres.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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