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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER
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IL ETAIT UNE FOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL ETAIT UNE FOIS
LIBRAIRIE A. HATIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1410043
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/1997

Présentation de la marque IL ETAIT UNE FOIS

Déposée le 22 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IL ETAIT UNE FOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER domicilié(e) 8, rue d'Assas, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque IL ETAIT UNE FOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL ETAIT UNE FOIS est expirée depuis le 22 mai 1997.

LIBRAIRIE A. HATIER a également déposé les autres marques suivantes : LA FRANCE DANS VOTRE POCHE , JOUR APRES JOUR , MATINS D AFRIQUE , LES CLASSIQUES ILLUSTRES HATIER , BAC BIBLIOTHEQUE DES AVENTURES CELEBRES , CONTES DE TOUTES LES COULEURS , HOMMES ET BETES , DUODUEL , TERRE ETRANGERE , PROFIL D'UNE OEUVRE


LIBRAIRIE A. HATIER, société anonyme - 8, rue d'Assas, PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200508 - Publication au BOPI 1996-04-22

Inscription - Transmission de propriété n°45287 - Publication au BOPI

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).