Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS DE LA NATURE
LIBRAIRIE A. HATIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1390649
Date de dépôt :
23/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/1997

Présentation de la marque COULEURS DE LA NATURE

Déposée le 23 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COULEURS DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER domicilié(e) 8, rue d'Assas, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque COULEURS DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS DE LA NATURE est expirée depuis le 23 janvier 1997.

LIBRAIRIE A. HATIER a également déposé les autres marques suivantes : LA FRANCE DANS VOTRE POCHE , JOUR APRES JOUR , MATINS D AFRIQUE , LES CLASSIQUES ILLUSTRES HATIER , BAC BIBLIOTHEQUE DES AVENTURES CELEBRES , CONTES DE TOUTES LES COULEURS , HOMMES ET BETES , DUODUEL , TERRE ETRANGERE , PROFIL D'UNE OEUVRE


LIBRAIRIE A. HATIER, société anonyme - 8, rue d'Assas, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200508 - Publication au BOPI 1996-04-22

Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200507 - Publication au BOPI 1996-04-22

Papier, carton, et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, imprimés, revues, livres, journaux et périodiques, photographies.