Déposée le 22 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLIMATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER domicilié(e) 8, rue d'Assas, 75000 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque CLIMATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE A. HATIER, société anonyme - 8, rue d'Assas, 75000 PARIS - France
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200508 - Publication au BOPI 1996-04-22
Inscription le 18 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67614 - Publication au BOPI 1992-09-18
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes (à l'exception des produits de l'imprimerie), articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
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