Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREVES (Histoires brèves de la littérature)
LIBRAIRIE A. HATIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1504696
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1998
BREVES (Histoires brèves de la littérature) de LIBRAIRIE A. HATIER

Présentation de la marque BREVES (Histoires brèves de la littérature)

Déposée le 22 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BREVES (Histoires brèves de la littérature) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER domicilié(e) 8, rue d'Assas, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BREVES (Histoires brèves de la littérature) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREVES (Histoires brèves de la littérature) est expirée depuis le 22 décembre 1998.

LIBRAIRIE A. HATIER a également déposé les autres marques suivantes : LA FRANCE DANS VOTRE POCHE , JOUR APRES JOUR , MATINS D AFRIQUE , LES CLASSIQUES ILLUSTRES HATIER , BAC BIBLIOTHEQUE DES AVENTURES CELEBRES , CONTES DE TOUTES LES COULEURS , HOMMES ET BETES , DUODUEL , TERRE ETRANGERE , PROFIL D'UNE OEUVRE


LIBRAIRIE A. HATIER, société anonyme - 8, rue d'Assas, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200508 - Publication au BOPI 1996-04-22

Inscription - Transmission de propriété n°45287 - Publication au BOPI

Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, albums, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.