BREVES (Histoires brèves de la littérature)
Présentation de la marque BREVES (Histoires brèves de la littérature)
Déposée le 22 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BREVES (Histoires brèves de la littérature) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BREVES (Histoires brèves de la littérature) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREVES (Histoires brèves de la littérature) est expirée depuis le 22 décembre 1998.
LIBRAIRIE A. HATIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22
Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200508 - Publication au BOPI 1996-04-22
Inscription - Transmission de propriété n°45287 - Publication au BOPI