Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUALITE
LIBRAIRIE A. HATIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1508532
Date de dépôt :
31/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1997

Présentation de la marque ACTUALITE

Déposée le 31 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE A. HATIER domicilié(e) 8, rue d'Assas, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ACTUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LIBRAIRIE A. HATIER a également déposé les autres marques suivantes : LA FRANCE DANS VOTRE POCHE , JOUR APRES JOUR , MATINS D AFRIQUE , LES CLASSIQUES ILLUSTRES HATIER , BAC BIBLIOTHEQUE DES AVENTURES CELEBRES , CONTES DE TOUTES LES COULEURS , HOMMES ET BETES , DUODUEL , TERRE ETRANGERE , PROFIL D'UNE OEUVRE


LIBRAIRIE A. HATIER, société anonyme - 8, rue d'Assas, PARIS. - France


SODEMA - France


Inscription - Transmission de propriété n°45287 - Publication au BOPI 1989-26

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, articles pour reliures, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.